Le visage de la famille

– La famille, une réalité humaine intemporelle. – La famille est une réalité aussi ancienne que l'humanité, une réalité mouvante, selon les époques et les continents. Elle constitue la plus petite cellule sociale, l'unité de base de toute civilisation. Il y a plus de 2 300 ans, Aristote nous a laissé cette affirmation intemporelle : « l'homme est un être naturellement enclin à former un couple plus même qu'à former une société politique »⁰⁰⁵, décrivant la famille comme une communauté issue de l'amour et de la naissance du couple.

Au Moyen Âge, la notion de toit rassemblait une famille qui se concevait de manière élargie. Elle regroupait maîtres et serviteurs dans une maison et sur une terre, avec toutes les générations, dans une France essentiellement rurale soumise à une structure pyramidale dominée par le divin. Selon le droit naturel décrit par saint Thomas d'Aquin au xiii ^e siècle, « tous les membres d'une famille sont unis entre eux dans cet ordre qui naît de leur sujétion au même père ; à son tour, tant le père de famille que ses concitoyens sont partie d'un ordre qui les unit entre eux et avec le chef de la cité ; celui-ci à son tour, avec tous ses compatriotes, est partie de l'ordre que préside le roi ».

Puis, en supprimant le droit d'aînesse et les privilèges, la Révolution française marque le passage à une famille plus réduite et égalitaire. Elle opère, à travers le Code civil, une unification du droit de la famille entre les régions du Nord – pays de coutumes – et du Sud – droit écrit –, réduisant considérablement l'autorité du chef de famille. Balzac caricature d'ailleurs cette transition de la manière suivante : « en coupant la tête à Louis XVI, la Révolution a coupé la tête à tous les pères de famille. Il n'y a plus de famille aujourd'hui, il n'y a plus que des individus »⁰⁰⁶.

Les deux guerres mondiales ont parachevé les bouleversements issus de la Révolution française, avec une espérance de vie en accroissement, une mortalité infantile en diminution, un investissement des femmes dans la vie professionnelle, des relations intergénérationnelles se démocratisant. Du xix ^e au xx ^e, le cadre s'efface, la société de l'apparence disparaît, le mariage de convenance se raréfie, le divorce devient un droit, la filiation hors mariage n'est plus sanctionnée, le handicap n'est plus caché, l'homosexualité est assumée et les rites sociaux perdent de leur importance. Les plus optimistes y voient une recherche personnelle d'épanouissement et de justesse dans les rapports humains. Les plus inquiets décrivent une perte de repères. La vérité est sans doute intermédiaire. En 1999, le 95^e Congrès des notaires ouvrait le xxi ^e siècle en partageant ses travaux avec un enthousiasme qui a marqué une génération de notaires, sur le thème « Demain la Famille »⁰⁰⁷. Vingt-cinq ans plus tard, « la » famille a laissé place à une pluralité de modes de vie en famille : « les tribus d'aujourd'hui ». Les notaires doivent faire preuve de créativité afin d'apporter aux clients les outils qui leur permettront de vivre au mieux au sein de leur famille.

– La famille, une réalité humaine passionnelle. – Les questions de société en général et la famille en particulier suscitent curiosité et polémiques. Les débats autour du « mariage pour tous », de l'ouverture de l'assistance médicale à la procréation (AMP) aux couples de femmes et à la femme non mariée ou relatifs à la gestation pour autrui (GPA) en sont les manifestations émergentes. Ainsi, la naissance, l'union des sexes, la vie en couple, la procréation, l'éducation des enfants, la condition de la femme, l'homosexualité, le divorce et la mort sont des sujets qui provoquent passion et militantisme.

La famille est jugée comme « très importante » dans la vie par 97 % de la population. Ce pourcentage n'a d'ailleurs pas varié depuis au moins trois décennies. Ces chiffres révèlent l'importance de la famille pour les concitoyens français et sont une inspiration pour les travaux du 121^e Congrès des notaires.

– Plan. – Pour bien saisir l'émergence des nouvelles tribus en France, la notion de famille sera tout d'abord présentée sous ses aspects littéraires et statistiques (Titre I), avant d'examiner le cadre juridique du droit de la famille, actuellement en pleine mutation en raison du phénomène de la contractualisation (Titre II).