Avant-propos de Jean GASTÉ, président du 121e Congrès des notaires de France

Soyez toujours ainsi ! l’amour d’une famille,
Le centre autour duquel tout gravite et tout brille1

C’est bien de la famille que ce rapport traite. Cette notion intemporelle qui passe les siècles. Si la famille est au singulier, cela n’interdit pas de réfléchir au pluriel pour comprendre les différentes formes et organisations de la famille qui existent.
En 1999, nos pairs évoquaient « Demain la famille »2 . Un quart de siècle plus tard, c’est-à-dire une génération passée, il est nécessaire de s’interroger sur l’évolution réalisée en ce début de siècle et comment l’accompagner.
La famille reste le fondement d’une société qui assure le « bien-vivre ». La cellule familiale apprend à chacun de ses membres à vivre ensemble. Comment alors appréhender les modes d’organisation, les liens multiples qui forment une famille ?
Pour comprendre toutes ces évolutions, sans remettre en cause l’importance et la fonction de la famille, il est nécessaire d’y apporter un regard pragmatique, par la création du concept de « tribu familiale ».
La notion de tribu étonne, perturbe, déroute, mais elle ouvre à la réflexion que tout juriste doit avoir sur le monde qui l’entoure. Les liens qui unissent les membres de la famille ne sont pas que biologiques, ils sont aussi d’intention.

La loi a pour vocation de fixer des règles de vie commune tout en préservant la liberté individuelle. Si ces règles peuvent sembler contraignantes, elles établissent en réalité des fondements essentiels. C’est grâce à l’autonomie de la volonté – une théorie largement utilisée en droit international – que chacun peut organiser sa tribu selon ses choix et aspirations.
Pour concilier3 les principes généraux du droit de la famille avec la liberté d’organisation de la sphère familiale, le notaire occupe une position centrale. Il agit en tant que conseil impartial et juge de l’amiable. Sa double fonction, à la fois officier public et professionnel libéral, le place au cœur des tribus contemporaines, qu’il accompagne lors des moments clés de la vie.
 

C’est cette créativité notariale qui façonne le droit en recherchant une harmonie entre les règles, dans le but d’assurer une véritable concorde familiale.
Ces réflexions ont conduit le 121e Congrès à se pencher sur l’étude des tribus d’aujourd’hui.
Le travail de chaque membre du Congrès porte un fruit commun : le rapport qui est proposé à votre lecture bienveillante. Que chacun en soit chaleureusement remercié et notamment son chef d’orchestre Stéphane David, le rapporteur général de cette édition.
Le professeur Étienne Casimir a accompagné cette équipe. Fin connaisseur de la notion d’affectio societatis, il ouvre la porte à l’affectio familiae.
 

Cela faisait treize ans que nous n’avions pas revu la cité montpelliéraine. Son climat, la diversité de son territoire, la continuité de nos réflexions d’aujourd’hui avec le thème du précédent congrès en cette même ville4, toutes ces raisons ont notamment orienté le choix de cette destination.
 

L’affiche de notre 121e édition confirme que chacun des membres de la tribu familiale doit avoir sa place, de l’enfant à l’aïeul, du plus petit au plus grand, tendant ainsi à la perfection du cœur.
 
 

• 1

  Victor HUGO, Les chants du crépuscule, À Mademoiselle Louise B.

• 2

  95e Congrès des notaires de France, Marseille, 1999.

• 3

  Cf pour une réflexion déjà ouverte, 110e Congrès des notaires, Marseille 2012, Vie professionnelle et famille place au contrat.

• 4

  108e Congrès des notaires de France, La transmission, 2012, sous la présidence de Philippe Potentier.