L’optimisation foncière s’opérera notamment par un redécoupage parcellaire permettant l’implantation de nouvelles constructions. Si celui-ci s’opère par l’intermédiaire d’une cession d’un terrain à bâtir, détaché de l’assiette de la résidence principale du cédant, l’exonération de plus-value propre à la résidence principale ne peut s’appliquer.
Le cédant sera soumis au régime général de taxation des plus-values de l’article 150-U du CGI mais aussi possiblement aux dispositions fiscales des articles 1529 et 1605 nonies du CGI.
Or ces régimes sont propices à la rétention foncière compte tenu des abattements pour délais de détention. Afin de favoriser l’optimisation et la solidarité foncière qu’en serait-il de l’ajout d’un cas d’exonération des plus-values (et autres taxes additionnelles) lorsque le terrain cédé est issu de l’assiette de la résidence principale du cédant et que le cessionnaire s’engage à y édifier également une résidence principale ?