Les énergies renouvelables
Les énergies renouvelables
Rapport du 120e Congrès des notaires 2024 - Dernière date de mise à jour le 31 janvier 2024
– Des énergies dans le vent. – Les énergies renouvelables sont des énergies dérivées de processus naturels en perpétuel renouvellement ; il en existe plusieurs grandes catégories : l'énergie éolienne, l'énergie solaire (photovoltaïque, thermique et thermodynamique), la méthanisation243, l'énergie hydraulique, la géothermie, le bois énergie, et l'énergie de récupération244.
Déployer les énergies renouvelables suppose des emprises spéciales. Or, si les énergies renouvelables sont vertueuses en termes d'émissions de Co2, il en va différemment pour leur empreinte foncière. Cependant leur essor est essentiel. Nous proposons d'aborder le sujet par une analyse des besoins en foncier des sites de production d'énergies renouvelables (§ I), avant de présenter comment le ZAN s'adapte aux énergies renouvelables (§ II).
Les besoins en foncier des sites de production d'énergies renouvelables
– Plan. – Satisfaire le besoin en foncier de sites de production d'énergies renouvelables suppose de répondre à des exigences de surface d'emprise (au sol, en sous-sol ou en sursol) (A) et à des caractéristiques liées à la situation des sites (B).
Le ZAN et les sites de production d'énergies renouvelables
– Les éoliennes exclues du ZAN. – Le ministère a indiqué que les éoliennes, en raison de leur faible emprise au sol, ne sont pas considérées comme créant ou étendant un espace urbanisé et ne constituent pas par elles-mêmes de la consommation d'ENAF. À compter de 2031, elles ne seront pas davantage détectées au titre du flux d'artificialisation mesuré par la nomenclature en raison de leur faible emprise au sol