Une pure monnaie privée

– Un usage communautaire basé sur la confiance. – La « communauté » des utilisateurs de cryptomonnaies considère implicitement que la cryptomonnaie, comme moyen de paiement, est une monnaie comme une autre, nonobstant ses caractéristiques singulières Preuve en serait que des ICOs sont réalisées grâce à elles ; sur ces opérations, V. infra, n^os et s. .

Certes, elles se créent et circulent indépendamment de toute banque et sont détachées de tout compte bancaire. Finalement, ne seraient-elles pas des monnaies purement privées, sans cours légal, non convertibles en aucune monnaie légale, dénuées de soutien public ?

Leur déconnexion d'avec une monnaie existante les fait échapper, semble-t-il, aux traits singuliers des monnaies étatiques.

Mais est-ce une raison pour ne pas les qualifier de monnaie ? Les utilisateurs la considèrent comme telle, d'une catégorie à part, ce qui interpelle les auteurs sur le plan de son sous-jacent N. Barbaroux, Un exemple de blockchain à la frontière du droit et de l'économie, in Blockchain et droit, ss dir. F. Marmoz, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2019, p. 19. .

Nous sommes en présence d'une monnaie intégrée à son système de paiement. En quelque sorte, elle est « plateformisée », et sa valeur tient à la confiance de ses utilisateurs. Cette approche rejoint une définition plus comportementale de la monnaie. Pour certains auteurs G. Bourdeaux, Propos sur les « cryptomonnaies » : RD bancaire et fin. 2016, dossier 39. – N. Mathey, La nature juridique des monnaies alternatives à l'épreuve du paiement : RD bancaire et fin. 2016, dossier 41. en effet, la nature juridique de monnaie serait caractérisée sur un plan plus psychologique que juridique : tout découlerait de la croyance privée en son acceptation en tant que monnaie.

– Une émission privée. – Dans cette perspective, il faudrait s'affranchir de la règle selon laquelle l'émission d'une monnaie serait nécessairement une prérogative uniquement régalienne.

Ce ne serait pas le premier cas d'une monnaie d'un nouveau type ; la monnaie scripturale elle-même dans l'histoire n'a pas été d'évidence immédiatement assimilée à une monnaie.

Pour reprendre les termes de Dominique Legeais : « Après le coquillage, la pièce, le billet, la monnaie scripturale, c'est peut-être une nouvelle étape ! Dans cette perspective, la cryptomonnaie peut apparaître comme étant la monnaie de la nouvelle économie en voie de gestation » JCl. Commercial, Fasc. 535, préc., n^o 83, par D. Legeais. .

En définitive, le passage de l'étape de la stabilité, de la régulation, pourrait conférer aux monnaies virtuelles le statut de véritable monnaie.