De quelques rappels généraux

– Un nouveau droit réel très commenté. – Les arrêts Maison de Poésie I et II ont inspiré de nombreux auteurs ^{1497875476079}. Cette abondance de littérature est légitime. En effet, ces deux décisions, exhumant les principes de l'arrêt Caquelard ^{1497881243378}, ont ouvert la voie aux libres conventions de jouissance et de démembrement. Ce droit réel sui generis, non perpétuel, s'inscrit parfaitement dans l'ère du temps, valorisant les usages d'un bien.

– Un nouveau droit pour de multiples usages. – Le caractère réel du droit de jouissance spéciale constitue une alternative judicieuse à la multiplicité des droits de propriété individuels. Son objet peut en effet être une activité civile, commerciale, agricole ou industrielle ^{1497882684584}. L'inventivité des praticiens permet d'imaginer de nombreuses applications en matière immobilière ^{1497948944484}. Par exemple, pour compléter les prestations de services facilitant la mise à disposition de bureaux, la conclusion d'un droit réel de jouissance spéciale permettrait également d'encadrer efficacement leur occupation séquencée. Ainsi, un bénéficiaire pourrait être autorisé à occuper un bureau tous les lundis, jour de fermeture de son propriétaire.