? Le discernement du créancier à l'origine des procédures d'exécution forcée. ? Les procédures d'exécution ont pour objet de permettre au créancier d'obtenir le paiement sans le concours du débiteur. En revanche, le créancier a un rôle important à jouer, car c'est lui qui impulse la procédure. Sans son intervention, l'absence d'exécution est sans conséquence pour le débiteur. Le créancier est juge de l'opportunité des poursuites civiles. Une nouvelle fois, le discernement humain est mis en avant pour déterminer la pertinence de mobiliser telle règle ou sanction.
Le mécanisme du smart contract s'oppose de nouveau au droit positif. Utiliser le smart contract dans le cadre des procédures d'exécution consiste à programmer l'envoi de la mise en demeure préalable. L'automatisation écarte le créancier de cette phase, l'obligeant à se prononcer sur la suite à donner en cas d'inexécution dès la conclusion du contrat. L'idéologie smart contractuelle ne conçoit l'absence d'envoi de la mise en demeure que comme le résultat de la négligence humaine. La réalité est souvent différente. Le créancier peut seulement vouloir adapter sa réaction à la non-exécution en termes de délai comme d'intensité
V. supra, no .
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Le droit individuel du créancier à l'exécution reconnu par le droit européen
Dans l'arrêt Hornsby
Grèce
517, la Cour européenne des droits de l'homme étend la portée de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme à l'exécution des décisions de justice. Elle découvre un droit à l'exécution dont le créancier est titulaire par sa seule qualité. L'État n'ayant pas mis en œuvre les moyens pour faire respecter le jugement revêtu de l'autorité de la chose jugée et de la force exécutoire doit être condamné.
Le droit européen reconnaît ainsi le droit individuel du créancier à l'exécution. Peu importe la forme de cette mise en œuvre. L'accent est mis sur le droit du créancier et non sur la protection du débiteur. Cela « pousse naturellement à la revendication d'un dépouillement des formes et d'une efficacité toujours plus grande de l'exécution »518.